ADR-0118 : Licences signées sans prix ni limite
- Statut : accepté
- Date : 2026-10-30
- Version anglaise : en/ADR-0118-licences-signees.md
Contexte
Kit section 13.
Décision
Licence JWS EdDSA vérifiée localement, sans connexion réseau, contre contracts/v1/license-entitlement.schema.json ; émetteur séparé (tools/license-issuer). Aucun prix, aucun compteur d'utilisateurs ou d'agents.
Conséquences
Un test parcourt le dépôt à la recherche de prix dans le licensing.
Preuves
services/control-plane/src/eai/domains/licensing/verifier.pytools/license-issuer/license_issuer.pysql/postgres/V111__licenses.sqlservices/control-plane/tests/test_licensing_no_price_scan.pyservices/control-plane/tests/test_licensing.py